Votre panier
Il n'y a plus d'articles dans votre panier
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://bourses-fournitures.fcpe73.org les informations suivantes :
Informations légales
Le présent site bourses-fournitures.fcpe73.org est édité par l’association :
FCPE Savoie :
Maison des associations
67 rue st francois de sales
73000 chambery
N° siret : 311 128 060 00036
bourses-fournitures@fcpe73.org
Directeur de la publication :
Jerome ANGLADE
Conception, Graphisme
Conception Graphique, Réalisation Technique et Hébergement :
LYONDEV digital
88 grande rue
69340 Francheville
04 72 41 31 57 - https://www.lyondev.fr
Crédits photo
Toutes les photos et documents sont soumis à des conditions d’utilisation, nous contacter sur :
bourses-fournitures@fcpe73.org
1. Responsabilité de l'éditeur
Malgré tous les soins apportés à la mise en œuvre du présent site bourses-fournitures.fcpe73.org et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.
Les liens hypertextes mis en place sur le présent site web ou sur tout autre site web appartenant à FCPE savoie, en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la FCPE savoie.
2. Propriétaire intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site y compris les textes, photographies, dessins, images, séquences sonores est la propriété de la FCPE savoie ou de tiers ayant autorisé la FCPE savoie à les utiliser et relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute reproduction, représentation ou distribution sans autorisation constitue une contrefaçon au sens de l’article L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction, utilisation, imitation, représentation partielle ou intégrale du site bourses-fournitures.fcpe73.org des bases de données utilisées par le site, que ce soit sous forme papier ou électronique est interdite sans l’accord express de la FCPE savoie. Toute utilisation des éléments du présent site à des fins différentes de celles énumérées ci-dessus pourra faire l’objet de poursuites judiciaires, en France comme à l’étranger.